TÉLÉCHARGER PLU ROMAINVILLE

Le PLU établit un projet global d'urbanisme et d'aménagement et fixe les règles générales d'utilisation du sol. Cette modification porte sur plusieurs adaptations du zonage et du règlement pour suivre l'avancement de projets dans plusieurs secteurs de la commune. Une procédure de modification n°14 du PLU de Romainville a été lancée en L'enquête publique de cette procédure s'est déroulée du 10 septembre au .

Nom: plu romainville
Format:Fichier D’archive
Version:Dernière
Licence:Libre!
Système d’exploitation: iOS. Android. Windows XP/7/10. MacOS.
Taille:49.74 MB


PLU ROMAINVILLE TÉLÉCHARGER

Consulter toutes les enquêtes publiques modifiant le PLU Liens. Cette dérogation est possible, là aussi, dès lors que "les conditions d'une bonne intégration architecturale et urbaine sont réunies". Alléger les règles de création de parkings dans les logements autour des gares La dernière dérogation prévue par l'ordonnance vise à déroger aux obligations de création d'aires de stationnement dans les logements lorsque ceux-ci sont situés à moins de mètres d'une station de transport en commun. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle un terrain ou une maison ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme CU. Où s'applique le PLU?

La modification porte sur l'instauration d'un volet patrimonial au PLU de Romainville, afin d'instaurer des règles de préservation, de protection et de mise en. Cadastre et plan cadastral de Romainville. Consultez le PLU de Romainville, le POS de Romainville ou la carte communale de Romainville et ainsi retrouvez. Le téléchargement des documents réglementaires du Plan Local d'Urbanisme de la Ville Exemple: documents d'urbanisme disponibles pour ROMAINVILLE.

ROMAINVILLE TÉLÉCHARGER PLU

.